Conditions Générales

Conditions Générales d’Utilisation

Introduction

Les présentes conditions générales régissent l’utilisation du site Permaculture Haut Var. En accédant à ce site, vous acceptez les termes et conditions décrits ci-dessous.

Accès au Site

Le site est accessible à tous les utilisateurs. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au site sans préavis.

Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images, logos et graphiques, sont la propriété de Permaculture Haut Var ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, distribution ou utilisation de ces contenus est interdite sans autorisation écrite préalable.

Utilisation du Site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale et respectueuse. Il est interdit d’utiliser le site pour des activités illégales ou nuisibles à autrui.

Données Personnelles

Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant ce site, vous consentez à ce traitement.

Limitation de Responsabilité

Permaculture Haut Var ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site. Nous ne garantissons pas l’exactitude ou l’exhaustivité des informations présentes sur le site.

Liens Externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites externes et n’endossons aucune responsabilité quant à leur utilisation.

Modification des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et prendront effet immédiatement.

Droit Applicable

Ces conditions générales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

Contact

Pour toute question concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter à :
Permaculture Haut Var
Email : contact@permaculturehautvar.com
Adresse : 83690 Salernes


Ces conditions générales sont en vigueur à partir du 1 Juin 2024.